Termes et Conditions

BAZAR PARISIEN MODELISME

 

Les conditions suivantes sont les modalités de vente entre la société BAZAR-PARISIEN et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
Les produits concernés par les présentes conditions générales de vente sont présentés sur le site www.bazar-parisien.com.

Le simple fait par l'utilisateur de cliquer au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Confirmation de commande Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'email au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par l'utilisateur au sein du bon de commande. Toute commande transmise à notre société est irrévocable pour le client sous réserve de l'application du délai de rétractation prévu ci-dessous.

TARIFS :

Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par l'utilisateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Le prix apparaîtra TVA comprise. Lorsqu'elle s'applique, la TVA prend en compte le taux en vigueur au jour de la commande. Tout changement du taux applicable de la TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le règlement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

MODES DE REGLEMENT :

Pour régler sa commande, l'utilisateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de règlement visés au sein du bon de commande. L'utilisateur garantit la société "BAZAR PARISIEN MODELISME" qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de règlement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société "BAZAR PARISIEN MODELISME" se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
La société BAZAR PARISIEN MODELISME se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un utilisateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES :

Le transfert de propriété de la société "BAZAR PARISIEN MODELISME" à l'utilisateur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert de risques de perte et de détérioration des produits de la société "BAZAR PARISIEN MODELISME" sera réalisé dès remise des produits au transporteur.

Pour être accepté, tout retour devra être signalé lors de la réclamation au Service Client de la société BAZAR PARISIEN MODELISME .Les frais d'envoi sont à la charge de la société BAZAR PARISIEN MODELISME (seulement en cas d'erreur de livraison), sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par L'utilisateur dans le bon de retour. GARANTIE DES PRODUITS Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver l'utilisateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

DROIT DE RETRACTATION :

L'utilisateur dispose d'un délai légal de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la livraison pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande de l'utilisateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la société BAZAR PARISIEN MODELISME: par e-mail.

Le produit devra être retourné en recommandé à l'adresse suivante : BAZAR PARISIEN MODELISME, 50Rue Joseph GRENOUILLET 38780 PONT EVEQUE. .
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente.
Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, la société BAZAR PARISIEN MODELISME se réserve le choix du remboursement des sommes versées ou l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la ré- expédition se fera aux frais de l'utilisateur. En cas d'exercice du droit de rétractation, BAZAR PARISIEN MODELISME fera tous les efforts nécessaire pour satisfaire l'utilisateur dans un délai de 30 jours.

SERVICE APRES VENTE :

Les articles fournis par BAZAR BARISIEN MODELISME.COM sont garantis contre tout défaut. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à vous l'échanger ou le réparer, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et accompagné de la facture BAZAR PARISIEN MODELISME.COM dans les 7 jours suivant la réception du colis. Les frais de port d’envoi resteront à votre charge, les frais de retour seront pris en charge par BAZAR PARISIEN MODELISME.  Attention : Un produit ayant été utilisé ne pourra être remplacé. Celui-ci sera réparé par nos soins ou l'importateur du produit, si la panne rentre dans le cadre de la garantie.


DISPONIBILITE DES PRODUITS :

Notre offre s'entend donc dans la limite des stocks disponibles et des exceptions signalées. Cependant compte tenu de la spécificité des produits proposés, nous ne sommes pas toujours en mesure de nous réapprovisionner auprès de nos fournisseurs.  
Néanmoins, les produits affichés disponibles peuvent parfois ne plus l'être au moment du traitement de votre commande.  
Par conséquent, le client décharge expressément "BAZAR PARISIEN MODELISME.COM" de toutes responsabilités en raisons des contraintes citées ci-dessus.
De ce fait, si les produits commandés sont disponibles, votre commande est traitée dans les 24H.
Si les produits commandés ne sont pas disponibles au jour du traitement de votre commande mais peuvent être réapprovisionnés, ils vous seront expédiés dès leur entrée en stock.
Si toutefois les produits commandés ne peuvent être réapprovisionnés sous quinzaine un échange ou un remboursement sera proposé, nous vous informerons de la situation, par email ou par téléphone.

Une commande peut être livrée en deux fois, il n'y aura aucun frais supplémentaire pour le client, sur la facture la mention re-livraison sera indiquée.


RESPONSABILITE :

La société BAZAR PARISIEN MODELISME  n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de BAZAR PARISIEN MODELISME ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les conditions suivantes sont les modalités de vente entre la société BAZAR-PARISIEN et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes. Les produits concernés par les présentes conditions générales de vente sont présentés sur le site www.bazar-parisien.com. Le simple fait par l'utilisateur de cliquer au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Confirmation de commande Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'email au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par l'utilisateur au sein du bon de commande. Toute commande transmise à notre société est irrévocable pour le client sous réserve de l'application du délai de rétractation prévu ci-dessous. TARIFS : Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par l'utilisateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Le prix apparaîtra TVA comprise. Lorsqu'elle s'applique, la TVA prend en compte le taux en vigueur au jour de la commande. Tout changement du taux applicable de la TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le règlement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. MODES DE REGLEMENT : Pour régler sa commande, l'utilisateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de règlement visés au sein du bon de commande. L'utilisateur garantit la société "BAZAR PARISIEN MODELISME" qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de règlement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société "BAZAR PARISIEN MODELISME" se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société BAZAR PARISIEN MODELISME se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un utilisateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES : Le transfert de propriété de la société "BAZAR PARISIEN MODELISME" à l'utilisateur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert de risques de perte et de détérioration des produits de la société "BAZAR PARISIEN MODELISME" sera réalisé dès remise des produits au transporteur. Pour être accepté, tout retour devra être signalé lors de la réclamation au Service Client de la société BAZAR PARISIEN MODELISME .Les frais d'envoi sont à la charge de la société BAZAR PARISIEN MODELISME (seulement en cas d'erreur de livraison), sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par L'utilisateur dans le bon de retour. GARANTIE DES PRODUITS Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver l'utilisateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. DROIT DE RETRACTATION : L'utilisateur dispose d'un délai légal de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la livraison pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande de l'utilisateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la société BAZAR PARISIEN MODELISME: par e-mail. Le produit devra être retourné en recommandé à l'adresse suivante : BAZAR PARISIEN MODELISME, 50Rue Joseph GRENOUILLET 38780 PONT EVEQUE. . Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, la société BAZAR PARISIEN MODELISME se réserve le choix du remboursement des sommes versées ou l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la ré- expédition se fera aux frais de l'utilisateur. En cas d'exercice du droit de rétractation, BAZAR PARISIEN MODELISME fera tous les efforts nécessaire pour satisfaire l'utilisateur dans un délai de 30 jours. SERVICE APRES VENTE : Les articles fournis par BAZAR BARISIEN MODELISME.COM sont garantis contre tout défaut. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à vous l'échanger ou le réparer, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et accompagné de la facture BAZAR PARISIEN MODELISME.COM dans les 7 jours suivant la réception du colis. Les frais de port d’envoi resteront à votre charge, les frais de retour seront pris en charge par BAZAR PARISIEN MODELISME. Attention : Un produit ayant été utilisé ne pourra être remplacé. Celui-ci sera réparé par nos soins ou l'importateur du produit, si la panne rentre dans le cadre de la garantie. DISPONIBILITE DES PRODUITS : Notre offre s'entend donc dans la limite des stocks disponibles et des exceptions signalées. Cependant compte tenu de la spécificité des produits proposés, nous ne sommes pas toujours en mesure de nous réapprovisionner auprès de nos fournisseurs. Néanmoins, les produits affichés disponibles peuvent parfois ne plus l'être au moment du traitement de votre commande. Par conséquent, le client décharge expressément "BAZAR PARISIEN MODELISME.COM" de toutes responsabilités en raisons des contraintes citées ci-dessus. De ce fait, si les produits commandés sont disponibles, votre commande est traitée dans les 24H. Si les produits commandés ne sont pas disponibles au jour du traitement de votre commande mais peuvent être réapprovisionnés, ils vous seront expédiés dès leur entrée en stock. Si toutefois les produits commandés ne peuvent être réapprovisionnés sous quinzaine un échange ou un remboursement sera proposé, nous vous informerons de la situation, par email ou par téléphone. Une commande peut être livrée en deux fois, il n'y aura aucun frais supplémentaire pour le client, sur la facture la mention re-livraison sera indiquée. RESPONSABILITE : La société BAZAR PARISIEN MODELISME n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de BAZAR PARISIEN MODELISME ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.